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Marques déposées par REBOUL REMY
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LES VERGERS DE MOGADOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE MOGADOR
REBOUL REMY
CHATEAU D'ESTOUBLON SA

Numéro de dépôt :
3372769
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2015
LES VERGERS DE MOGADOR de REBOUL REMY

Présentation de la marque LES VERGERS DE MOGADOR

Déposée le 21 juillet 2005 par REBOUL REMY et la Société Anonyme (SA) CHATEAU D'ESTOUBLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VERGERS DE MOGADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Les déposants sont REBOUL REMY - France et la Société Anonyme (SA) CHATEAU D'ESTOUBLON domicilié(e) Route de Maussane,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château d'Estoublon S.A. ESTOUBLON domicilié(e) BP 2 FONTVIEILLE - France.

La marque LES VERGERS DE MOGADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE MOGADOR est expirée depuis le 21 juillet 2015.

REBOUL REMY a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE MOGADOR , LES VERGERS D'ESTOUBLON , L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON , ESTOUBLON


REBOUL REMY - France

CHATEAU D'ESTOUBLON SA - Route de Maussane,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France - SIREN 3


Château d'Estoublon S.A. ESTOUBLON - BP 2 FONTVIEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Fruits légumes conservés, gelées, confitures, compotes huile et graisses comestibles. – boissons de fruits et jus de fruits, nectar de fruits apéritif sans alcool sirop et autres pour faire des boissons limonades.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.